Rendement

La performance d’une chaudière est déterminée par son rendement global annuel, c’est-à-dire la part de chaleur restituée par rapport à l’énergie consommée par le brûleur.

Les chaudières anciennes (1975) ont un rendement de 75 %, contre 92 % pour les chaudières modernes à basse température et jusqu’à 108,5 % pour les chaudières à condensation.

Régulation

Les chaudières modernes sont équipées de système de régulation électronique qui adaptent automatiquement la puissance fournie par la chaudière avec les besoins de chauffage réels, non seulement en fonction des conditions climatiques, mais également selon vos heures de présence et vos habitudes de vie. Vous entrez vos paramètres, et le régulateur s’occupe de tout…. Avec 3 atouts à la clé :

• économies d’énergie,
• longévité accrue de la chaudière,
• confort " à la carte".

1 degré en plus = 7 % de consommation en plus !

Écologie : plus de rendement,
moins de pollution

Les chaudières modernes émettent deux fois moins de CO2 que les chaudières anciennes. Ainsi, le remplacement d’une ancienne chaudière gaz traditionnelle par une chaudière à condensation évite l’émission de 6.900 kg de CO2 par an, soit l’équivalent des émissions en CO2 d’une voiture qui roule 49.000 Km !

L’énergie qui pollue le moins est celle qu’on ne consomme pas…

Crédit d’impôt

Dans le cadre de la Loi de Finances 2009 en faveur des économies d’énergie et du développement durable, vous pouvez récupérer en crédit d’impôt, sous certaines conditions, une partie du prix d’achat TTC de votre équipement de chauffage, hors main-d’œuvre, hors tuyauteries et fournitures hydrauliques extérieures à la chaudière.

L'article 28 ter de la loi de finances rectificative pour 2009, parue au Journal Officiel du 31 décembre 2009, modifie les crédits d'impôts "Développement Durable" portant sur l'acquisition de matériaux d'isolation et d'appareils de production de chaleur.

Ses principales dispositions applicables en 2010
sont les suivantes :

• 50 % pour les systèmes solaires.
• 40 % pour :
  • Les PAC géothermiques, y compris le coût de pose des échangeurs souterrain.
  • Les chaudières bois, en remplacement des chaudières bois existantes.
  • Les chauffe-eau thermodynamiques.
• 25 % pour les PAC air/eau, chaudières bois, inserts et poêles à bois et régulations ; et isolation des parois opaques.
• 15 % pour les chaudières à condensation et fenêtres à double vitrage.

Suppression de la majoration du taux  à 40 % dans le cas de travaux dans les deux ans suivant l’acquisition de logements anciens.

Quelles sont les conditions pour en bénéficier ?

• Votre situation :
  • Vous êtes locataire, propriétaire occupant ou
    occupant à titre gratuit.
  • Vous êtes fiscalement domicilié en France.
• Votre logement :
  • C’est une maison individuelle ou un appartement.
  • C’est votre résidence principale si vous êtes occupant.
  • Le logement est neuf ou ancien pour l'installation d'équipement utilisant les énergies renouvelables (solaire, éolien, hydraulique, bois), les pompes à chaleur et les équipements de raccordement à un réseau de chaleur.
• Un montant plafonné :
  • Le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d'impôt est plafonné à 8 000 € pour une personne seule et 16 000 € pour un couple soumis à imposition commune. Cette somme est majorée de 400 € par personne à charge.
  • Ce plafond s’apprécie sur une période de cinq années consécutives comprises entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2012. Le contribuable qui effectue des dépenses à plus de 5 ans d'intervalle pourra bénéficier du plafond à deux reprises.
  • Le crédit d'impôt est calculé sur le montant des dépenses éligibles, déduction faite des aides et subventions reçues par ailleurs.

Le crédit d’impôt est calculé sur le prix d’achat toutes taxes comprises (TTC) tel qu’il est présenté sur la facture délivrée par l’installateur.
Sont comprises dans le crédit d’impôt, les pièces et fournitures destinées à s’intégrer ou à constituer, une fois réunies, l’équipement ou l’appareil.

Le coût de la main-d’œuvre et de la pose sont exclus de la base.
Doivent être déduites du coût d’achat, les aides publiques éventuelles ou les subventions des collectivités locales dont le contribuable pourrait avoir bénéficié pour ces travaux.
Si le crédit d’impôt est supérieur au montant de l’impôt, le surplus est reversé par le Trésor Public lorsqu’il est supérieur à 8 €.
Si le contribuable n’est pas imposable, il lui sera totalement remboursé.

En application des dispositions prévues par le Code Général des Impôts, le crédit d'impôt est accordé sur présentation des factures des entreprises qui doivent comporter, outre les mentions obligatoires prévues par le Code Général des Impôts :

• le nom et l’adresse des parties
• l'adresse de réalisation des travaux
• la nature et la date de l’opération effectuée
• la dénomination précise des équipements ou appareils livrés et des services rendus, leur quantité, leur prix unitaire hors taxe ainsi que le taux et le montant de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
• le cas échéant, les normes et critères techniques de performance mentionnés dans l’arrêté du 9 février 2005 modifié et codifiés sous l’article 18 bis de l’annexe IV au Code Général des Impôts
• la date du paiement de la somme due au principal et, selon le cas, des différents paiements dus au titre d’acomptes.
  Le coût de la main-d’œuvre doit être indiqué clairement et séparément de celui du matériel.

Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez également vous rapprocher de votre Centre des Impôts ou consulter le site suivant : www.impots.gouv.fr